Propriétaire du site
SCEA LES FILS DE CHARLES TROSSET
Forme juridique: Société civile d’exploitation agricole SCEA
Noms commercial: SCEA LES FILS DE CHARLES TROSSET
Adresse du siège: RUE DE LA CHARRIERE 73800 ARBIN
Numéro SIREN: 432840601
Numéro SIRET (siège): 43284060100020
Numéro TVA Intracommunautaire: FR81432840601
Numéro RCS: Chambéry D 432 840 601
Activité (Code NAF ou APE): Culture de la vigne (0121Z)
Date d’immatriculation RCS: immatriculée au RCS le 11-09-2000
Capital social: 5 000,00 €
Responsable de publication
M. Louis TROSSET
E-mail: contact@lechaudesmoulins.com
Téléphone: 0682368262
Hébergement du site
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Téléphone: 1007
https://www.ovhcloud.com/fr/
Photographies et médias du site
Tous les supports (logo, pictogrammes, photographies, illsutrations…) du site sont la propriété de la SCEA LES FILS DE CHARLES TROSSET.
Ils ne peuvent faire l’objet d’une copie ou d’une diffusion sous quelque moyen ou support que ce soit sans faire préalablement l’objet d’une demande. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la direction de la SCEA LES FILS DE CHARLES TROSSET est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est prohibée sans l’accord préalable écrit de la direction de la SCEA LES FILS DE CHARLES TROSSET.